ANSAMBLE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3557112
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2028
Présentation de la marque Breiz Restauration
Déposée le 18 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSAMBLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Breiz Restauration » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-13 du 28 mars 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSAMBLE domicilié(e) PIBS, Allée Gabriel Lippmann - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 159 472 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 9 - France.
La marque Breiz Restauration a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3557112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANSAMBLE, société par actions simplifiée à associé unique - PIBS, Allée Gabriel Lippmann - 56000 - VANNES - France - SIREN 334159472
Cabinet PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 9 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Inscription le 6 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563811 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2018 n°2670162 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
Location de vêtements.
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